Vous trouverez ici les différents avis formulés par le Conseil de développement du Pays de Fougères, hors Contrat Région et hors SCOT. Projet Nutrition - Avis en auto-saisine rédigé par la Commission Lien social - Octobre 2013 Projet d'établissement 2013-2016 du Conservatoire René Guizien - Avis réalisé avant la demande de renouvellement de classement du Conservatoire auprès de la DRAC Bretagne - Juillet 2013 Projet de fermeture sur Fougères du Bureau d'Accueil et d'Information (BAI) - Avis transmis aux élus - Décembre 2012 Projet territorial de santé - 2. Premières orientations - Avis suite aux Assises de la Santé du 15 septembre 2012 mises en place par le Pays de Fougères - Octobre 2012 Circuits courts alimentaires dans le pays de Fougères - Projet mené par EcoSolidaireS (avis sollicité par le Conseil général dans le cadre de l'appel à projets "soutien aux projets innovants de l'Economie Sociale et Solidaire") - avril 2012 Projet territorial de santé - 1. réflexions préalables - Avis formulé suite à la réunion Santé organisée par le Pays de Fougères et la Région Bretagne - novembre 2011 Création d'une épicerie solidaire sur Louvigné Communauté - Etude de préfiguration par la Maison du Canton (avis demandé par le Conseil général dans le cadre de l'appel à projets Economie Sociale et Solidaire) - septembre 2011 Ecobatys, Pôle performances de l'écoconstruction (avis inclus dans le dossier de candidature du Pays de Fougères pour l'obtention du label "Pôle d'Excellence Rurale") - septembre 2010 Les services publics dans le pays de Fougères (avis intégré dans la contribution du Pays de Fougères pour la mission du Sous-préfet relative à la mutualisation des services publics pays de Fougères / pays de Vitré – mai 2009 Demande en vue du maintien des tribunaux à Fougères – novembre 2007 Audit culturel et artistique (Syndicat Mixte des Marches de Bretagne) – novembre 2006 Ligne à Très Haute Tension – avis de la commission Environnement, Eau, Paysages et Energies transmis à la Commission du débat public Ligne THT Cotentin-Maine – février 2006 Ligne à Très Haute Tension – avis de la commission Développement économique et Infrastructures transmis à la Commission du débat public Ligne THT Cotentin-Maine – février 2006 Charte pour l’accessibilité des personnes en situation de handicap (Collectif Handicapés / Ville de Fougères) – février 2006 Opération « Habiter le pays de Fougères » : étude active avec les habitants (Familles actives) – octobre 2004 |